Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOROMEN
Numéro de dépôt :
1604225
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1998
Présentation de la marque TOROMEN
Déposée le 12 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) LE TORO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOROMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOROMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROMEN est expirée depuis le 12 janvier 1998.
LE TORO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54